Assemblée communale ordinaire – ordre du jour

ALLE : Assemblée communale ordinaire, mardi 17 décembre 2024, à 19h30 à la salle des fêtes (route de Porrentruy 15) à Alle

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée du 28 mai 2024.
2. Adopter le nouveau règlement concernant la gestion des déchets.
3. Adopter le nouveau règlement sur les tarifs des déchets.
4. Abroger le règlement d’organisation concernant la lutte contre les souris, campagnols, taupes et mulots.
5. Adopter le nouveau règlement relatif aux traitements, honoraires, jetons de présence et vacations des autorités et employés.
6. Adopter le nouveau règlement relatif au statut du personnel.
7. Budget :
   1. Discuter et voter les dépenses d’investissements suivantes ; donner compétence au Conseil communal pour se procurer le financement et le cas échéant consolider les   emprunts :
      1. CHF 36’000.- TTC pour la rénovation des étages de la Mairie.
      2. CHF 40’000.- TTC pour la mise en valeur d’une sculpture pour le patrimoine.
      3. CHF 7’500.- TTC pour la mise en valeur du corbillard hippomobile – phase 1.
      4. CHF 40’000.- TTC pour la réfection du trafic routier.
      5. CHF 80’000.- TTC pour la création d’un accès mobilité douce à la cour de l’école.
      6. CHF 15’000.- TTC pour le couvert d’un arrêt de bus – rue de l’Eglise.
      7. CHF 50’000.- TTC pour la réfection de la barrière – Ruelle de la Cornoline.
      8. CHF 10’000.- TTC pour le nouveau panneau d’information à la Fenatte.
      9. CHF 110’000.- TTC pour l’optimisation du réseau d’eau potable.
      10. CHF 30’000.- TTC pour l’optimisation du réseau des eaux usées.
      11. CHF 35’000.- TTC pour les plans généraux d’évacuation des eaux (PGEE).
      12. CHF 100’000.- TTC pour le plan de lutte contre les crues – PRE.
      13. CHF 71’000.- TTC pour la réfection de la porte de garage et les portes d’entrée du bâtiment des services.
      14. CHF 30’000.- TTC pour la réfection de la porte du local du SIS Vendline.
      15. CHF 1’856’000.- TTC pour la réfection des rues Clos des Tilleuls et Champs aux Oies.
      16. CHF 43’000.- TTC pour la réfection du Chemin de Rondgourd.
      17. CHF 50’000.- TTC pour une balayeuse pour le Service de la voirie.
      18. CHF 10’000.- TTC pour une étude liée à des panneaux dynamiques 30 km/h.
   2. Adopter les taxes communales, la quotité d’impôt et voter le budget 2025.
8. Divers

Le procès-verbal de la dernière Assemblée est consultable à l’Administration communale et au panneau numérique communal sis dans la cour de la mairie (accès par le code QR) ou sur le site internet www.alle.ch en version édulcorée. Les demandes de compléments ou de rectifications seront à adresser par écrit au Secrétariat communal au plus tard la veille de la prochaine Assemblée, ou à faire verbalement lors de celle-ci. L’Assemblée communale se prononcera sur les corrections demandées, sinon le procès-verbal sera approuvé sans lecture.

Les règlements mentionnés sous chiffre 2, 3, 4, 5 et 6 seront déposés publiquement 20 jours avant et 20 jours après l’Assemblée communale, au Secrétariat communal, où ils pourront être consultés. Les éventuelles oppositions, dûment motivées, seront adressées par écrit, durant le dépôt public, au Secrétariat communal.

                                                                                     CONSEIL COMMUNAL